Marque expirée - Marque en non vigueur

VISIOMAT FENETRES PVC
AGATHE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96632422
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2016

Présentation de la marque VISIOMAT FENETRES PVC

Déposée le 28 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGATHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIOMAT FENETRES PVC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGATHE domicilié(e) ZAT DU LONDEAU, Parc d'Activité du Londeau,61000 CERISE (dossier no 2327261) - 61000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 807 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric JOUANNO AVOCAT domicilié(e) 4 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU,14000 CAEN (dossier no 2327261) - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VISIOMAT FENETRES PVC est expirée depuis le 28 juin 2016.

AGATHE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DALLAS , CYBEL I-MAGE , d le daily syrien , VISIOLUX FENETRES ALUBOIS , JOZ , LA TABLE DE L HOSTELLERIE OSEZ L'EXPERIENCE SEMUROISE , PIZZA LAS VEGAS , AGATHE , PIZZA KANSAS CITY , PIZZA MIAMI


AGATHE Société à Responsabilité Limitée - ZAT DU LONDEAU, Parc d'Activité du Londeau,61000 CERISE (dossier no 2327261) - 61000 - France - SIREN 343807780


Monsieur Frédéric JOUANNO AVOCAT - 4 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU,14000 CAEN (dossier no 2327261) - 14000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327261 - Publication au BOPI 2006-11-17

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°395990 - Publication au BOPI 2004-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°395991 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530929 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564065 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603591 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Fenêtres non métalliques (PVC) Pose de fenêtres

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.